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URBANISME DISPARITION DE LA SHON ET DE LA SHOB AU PROFIT DE LA SURFACE DE PLANCHER Une importante modification va intervenir en droit de l’urbanisme à compter ...
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Droit Équin
Le Droit Équin est le droit relatif au cheval et à l'ensemble des activités liées à son usage et à son emploi.
Le Cabinet SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI intervient en matière de :
Vente de chevaux :
Le Cabinet vous assiste dans le cadre de conflits vendeur-acheteur : le cheval présente un vice caché ou n’est pas conforme au contrat
Responsabilité des intervenants
Le Cabinet vous assiste en cas de mise en jeu de la responsabilité de l’un des intervenants : centre équestre, maréchal-ferrant, vétérinaire, transporteur
Gestion de centre équestre
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